CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Éclats Parfumés by Coralie
Version mise à jour le 14 juillet 2026
1. IDENTITÉ DE L’ENTREPRISE
Entreprise : Éclats Parfumés by Coralie
Entrepreneure individuelle : Coralie Coustillet
Statut : Micro-entreprise – Entreprise individuelle
SIRET : 999 573 827 00014
Adresse :
3 rue du Maréchal-Leclerc
52110 Dommartin-le-Franc
France
E-mail : eclatsparfumesbycoralie@gmail.com
Téléphone : 06 74 54 22 27
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
2. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
Les présentes Conditions générales de vente définissent les droits et obligations d’Éclats Parfumés by Coralie et de ses clients dans le cadre de la vente de créations artisanales parfumées.
Elles s’appliquent aux commandes effectuées :
– sur le site internet d’Éclats Parfumés by Coralie ;
– par message privé sur les réseaux sociaux ;
– par e-mail ;
– par téléphone ;
– directement auprès de l’entreprise.
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions générales de vente avant de valider sa commande.
La validation d’une commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions générales de vente.
3. PRODUITS
Éclats Parfumés by Coralie propose notamment :
– des bougies parfumées ;
– des bougies gourmandes ;
– des fondants parfumés ;
– des bouquets de fondants ;
– des suspensions parfumées ;
– des coffrets cadeaux ;
– des créations parfumées personnalisées.
Les créations sont fabriquées artisanalement, à la main et en petite quantité, principalement à partir de cire végétale.
Les photographies et illustrations présentées sur le site ne sont pas contractuelles.
En raison du caractère artisanal des produits, de légères différences de couleur, de poids, de forme, de décoration ou de disposition peuvent apparaître entre la photographie et le produit reçu.
Ces variations ne constituent pas un défaut lorsqu’elles n’altèrent ni l’utilisation, ni la qualité, ni les caractéristiques essentielles du produit.
Les poids indiqués sont approximatifs, sauf mention contraire.
4. PRIX
Les prix sont indiqués en euros.
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
Les prix peuvent varier en fonction :
– du poids de la création ;
– du parfum choisi ;
– du contenant ;
– des décorations ;
– du niveau de personnalisation ;
– des options demandées par le client.
Le prix applicable est celui indiqué sur le site ou accepté par le client lors de la validation de la commande.
Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation définitive de la commande.
Éclats Parfumés by Coralie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les modifications ne s’appliquent pas aux commandes déjà confirmées.
5. COMMANDES
Sur le site internet, le client sélectionne les produits souhaités, vérifie son panier, renseigne les informations nécessaires à la livraison et choisit son mode de paiement.
Le client doit vérifier l’exactitude des informations communiquées, notamment :
– son nom et son prénom ;
– son adresse ;
– son adresse électronique ;
– son numéro de téléphone ;
– le Point Relais sélectionné ;
– les caractéristiques de la personnalisation demandée.
Éclats Parfumés by Coralie ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une impossibilité de livraison résultant d’informations erronées ou incomplètes fournies par le client.
Une commande passée sur le site devient définitive après validation du paiement et envoi d’une confirmation de commande.
Pour une commande passée par message privé, e-mail ou téléphone, la commande est considérée comme validée après accord écrit sur le produit, le prix, le délai, le mode de retrait ou de livraison et les conditions de paiement.
6. CRÉATIONS PERSONNALISÉES
Une création personnalisée est une création confectionnée spécialement selon les demandes propres du client, notamment concernant :
– les couleurs ;
– les parfums ;
– les formes ;
– les inscriptions ;
– les prénoms ou messages ;
– la composition ;
– le contenant ;
– les décorations ;
– l’assemblage général de la création.
Le client doit vérifier attentivement les informations transmises avant le début de la fabrication.
Lorsqu’une maquette, une composition ou un descriptif est proposé, la validation du client vaut accord définitif.
Toute modification demandée après le commencement de la fabrication peut entraîner un supplément de prix ou un allongement du délai.
Le paiement intégral d’une création personnalisée est exigé avant le début de sa fabrication.
7. PAIEMENT
Pour les commandes passées sur le site internet, le paiement est exigé intégralement au moment de la commande.
Les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés au client lors du passage de la commande.
Selon le mode de commande, les moyens de paiement acceptés peuvent être :
– carte bancaire ;
– virement bancaire ;
– PayPal ;
– espèces ;
– chèque.
Aucun supplément ne sera facturé en raison du moyen de paiement utilisé.
Le solde doit être réglé avant l’expédition ou au moment convenu pour le retrait ou la livraison locale.
Les produits restent la propriété d’Éclats Parfumés by Coralie jusqu’au paiement intégral du prix.
8. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles et des capacités de fabrication de l’entreprise.
En cas d’indisponibilité après validation de la commande, le client sera informé dans les meilleurs délais.
Il pourra choisir entre :
– un produit de remplacement ;
– un nouveau délai de fabrication ;
– l’annulation et le remboursement du produit indisponible.
Aucun produit de remplacement ne sera imposé sans l’accord du client.
9. DÉLAIS DE PRÉPARATION ET DE FABRICATION
Pour les articles disponibles en stock, la commande est généralement préparée et expédiée au plus tard dans les cinq jours ouvrés suivant la confirmation du paiement.
Pour les créations personnalisées ou fabriquées à la demande, le délai moyen de fabrication est de cinq à dix jours ouvrés.
Ce délai peut être prolongé en période de forte activité ou pour une commande particulièrement importante ou complexe.
Le délai communiqué dans la confirmation de commande ou lors de la validation avec le client prévaut.
Les délais de transport commencent uniquement après la remise du colis au transporteur.
10. RETRAIT, LIVRAISON LOCALE ET EXPÉDITION
10.1 Retrait à l’atelier
Le retrait est gratuit à l’adresse suivante :
3 rue du Maréchal-Leclerc
52110 Dommartin-le-Franc
Le retrait s’effectue uniquement sur rendez-vous.
Le client est informé lorsque sa commande est prête.
10.2 Livraison locale
La livraison locale est offerte dès 30 € d’achat pour les codes postaux suivants :
– 52100 ;
– 52110 ;
– 52300 ;
– 52130.
Sous ce montant ou pour une autre commune proche, le client doit contacter l’entreprise avant la validation de la commande afin de vérifier la disponibilité du service et les éventuels frais applicables.
10.3 Produits pouvant être expédiés
L’expédition est proposée uniquement pour :
– les bougies ;
– les fondants parfumés ;
– les coffrets cadeaux.
Les bouquets de fondants et les créations particulièrement fragiles ou volumineuses sont proposés uniquement en retrait à l’atelier ou en livraison locale, sauf accord préalable exceptionnel.
10.4 Mondial Relay – Livraison en Point Relais
Les tarifs actuellement appliqués sont :
– jusqu’à 500 g : 4,90 € ;
– de 501 g à 1 kg : 5,90 € ;
– de 1,001 kg à 2 kg : 7,90 € ;
– de 2,001 kg à 5 kg : 10,90 €.
La livraison Mondial Relay est offerte dès 50 € d’achat.
Le délai indicatif du transporteur est généralement de trois à cinq jours ouvrés après l’expédition.
10.5 Colissimo – Livraison à domicile
Les tarifs actuellement appliqués sont :
– jusqu’à 500 g : 8,90 € ;
– de 501 g à 1 kg : 10,90 € ;
– de 1,001 kg à 2 kg : 12,90 €.
La livraison Colissimo est offerte dès 70 € d’achat.
Le délai indicatif du transporteur est généralement de deux à trois jours ouvrés après l’expédition.
10.6 Chronopost – Livraison express à domicile
Le tarif actuellement appliqué est de 13,90 € jusqu’à 2 kg.
La livraison Chronopost est offerte dès 100 € d’achat.
Le délai indicatif du transporteur est généralement d’un à deux jours ouvrés après l’expédition.
10.7 Calcul des frais et évolution des tarifs
Les frais sont calculés selon le poids total, le volume et la nature des produits présents dans le panier.
Les tarifs affichés dans le panier avant le paiement prévalent sur les tarifs indicatifs mentionnés dans les présentes Conditions générales de vente.
Toute modification tarifaire ne s’applique pas aux commandes déjà confirmées.
11. LIVRAISON, SUIVI ET RÉCEPTION
Une confirmation d’expédition et, lorsqu’il est disponible, un numéro de suivi sont communiqués au client.
Les délais annoncés par les transporteurs sont indicatifs. Ils peuvent être prolongés en cas de période de forte activité, de conditions météorologiques difficiles, de mouvement social ou de tout événement extérieur à l’entreprise.
Éclats Parfumés by Coralie reste responsable de la bonne exécution de la livraison jusqu’à la prise de possession physique du colis par le client ou par le tiers qu’il a désigné.
À la réception, le client est invité à vérifier l’état extérieur du colis.
En cas de colis ouvert, écrasé ou fortement endommagé, il est recommandé :
– de refuser le colis ou d’émettre des réserves précises auprès du transporteur ;
– de conserver l’emballage, les protections et l’étiquette ;
– de photographier le colis fermé, puis son contenu ;
– de contacter rapidement Éclats Parfumés by Coralie.
L’absence de réserves lors de la livraison ne prive pas le client de ses droits légaux.
Lorsqu’un produit est endommagé pendant le transport ou n’est pas conforme à la commande, les frais nécessaires au retour et à l’envoi éventuel d’un produit conforme sont pris en charge par l’entreprise.
12. DROIT DE RÉTRACTATION
12.1 Produits non personnalisés
Pour les contrats conclus à distance, le client consommateur dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Le client peut exercer son droit :
– au moyen de la fonctionnalité « Exercer mon droit de rétractation » accessible sur le site ;
– en utilisant le formulaire type figurant à la fin des présentes CGV ;
– ou par toute déclaration claire envoyée à :
eclatsparfumesbycoralie@gmail.com
Le simple refus du colis ou son renvoi sans déclaration préalable ne suffit pas à exercer valablement le droit de rétractation.
Après notification de sa décision, le client doit retourner le produit au plus tard dans les quatorze jours à l’adresse suivante :
Éclats Parfumés by Coralie
Coralie Coustillet
3 rue du Maréchal-Leclerc
52110 Dommartin-le-Franc
Les frais directs de retour liés à une simple rétractation sont à la charge du client.
Les produits doivent être retournés complets, correctement protégés et dans un état permettant leur remise en vente.
Le client peut être tenu responsable de la dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de celles nécessaires pour vérifier la nature et les caractéristiques du produit.
12.2 Remboursement
En cas de rétractation valable, Éclats Parfumés by Coralie rembourse les sommes versées, y compris les frais de livraison standard initiaux.
Les frais supplémentaires correspondant au choix d’un mode de livraison plus coûteux que le mode standard le moins cher proposé ne sont pas remboursés.
Le remboursement est effectué avec le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès contraire.
Le remboursement intervient au plus tard dans les quatorze jours suivant l’information de la rétractation.
L’entreprise peut différer le remboursement jusqu’à la récupération des produits ou jusqu’à la réception d’une preuve de leur expédition.
12.3 Exclusion pour les créations personnalisées
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.
Sont notamment concernés les produits réalisés spécialement selon un choix personnalisé de composition, d’inscription, de message, de couleurs, de formes, de décoration ou d’assemblage propre au client.
13. RETOURS ET ÉCHANGES HORS RÉTRACTATION
En dehors du droit légal de rétractation et des garanties légales, aucun retour ou échange pour simple changement d’avis ne sera automatiquement accepté.
Un échange commercial ou un avoir pourra être proposé exceptionnellement, après accord écrit de l’entreprise.
Cette disposition ne limite pas les droits du client en cas :
– de produit non conforme ;
– de produit défectueux ;
– de produit endommagé pendant le transport ;
– d’exercice valable du droit de rétractation.
Les produits manifestement utilisés, volontairement abîmés ou retournés incomplets peuvent faire l’objet d’un refus de retour, sous réserve des garanties légales applicables.
14. GARANTIES LÉGALES
Le professionnel répondant des garanties légales est :
Éclats Parfumés by Coralie
Coralie Coustillet
3 rue du Maréchal-Leclerc
52110 Dommartin-le-Franc
Téléphone : 06 74 54 22 27
E-mail : eclatsparfumesbycoralie@gmail.com
ENCADRÉ RELATIF AUX GARANTIES LÉGALES
Le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour demander l’application de la garantie légale de conformité lorsqu’un défaut de conformité apparaît.
Pendant cette période, le consommateur doit établir l’existence du défaut, mais n’a pas à prouver sa date d’apparition.
La garantie donne droit à la réparation ou au remplacement du bien, sans frais et sans inconvénient majeur, dans les conditions prévues par le Code de la consommation.
Lorsque la réparation ou le remplacement est impossible, refusé, excessivement retardé ou occasionne un inconvénient majeur, le consommateur peut demander une réduction du prix ou, lorsque les conditions légales sont réunies, la résolution de la vente.
Le consommateur bénéficie également de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil.
Cette garantie peut être exercée pendant deux ans à compter de la découverte du vice. Elle permet au consommateur de demander une réduction du prix ou le remboursement contre restitution du produit.
Les garanties légales ne couvrent pas l’usure normale, la consommation normale du produit, une mauvaise utilisation, un non-respect des consignes de sécurité ou des conditions de conservation inadaptées.
15. UTILISATION ET SÉCURITÉ
Le client doit respecter les avertissements, précautions d’emploi et consignes figurant sur le produit, son emballage ou les documents remis avec celui-ci.
Il est notamment rappelé que :
– une bougie ne doit jamais être laissée sans surveillance ;
– elle doit être éloignée des enfants, des animaux et des matières inflammables ;
– elle doit être placée sur une surface stable et résistante à la chaleur ;
– les temps de combustion recommandés doivent être respectés ;
– les fondants ne doivent pas être ingérés ;
– les créations en cire doivent être conservées à l’abri de la chaleur, du soleil et de l’humidité.
Éclats Parfumés by Coralie ne pourra être tenue responsable d’un dommage résultant d’une mauvaise utilisation ou du non-respect des consignes de sécurité.
Cette limitation ne s’applique pas lorsqu’une responsabilité légale obligatoire de l’entreprise est engagée.
16. DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles sont collectées uniquement lorsque cela est nécessaire pour :
– gérer les commandes ;
– encaisser les paiements ;
– organiser les retraits et les livraisons ;
– établir les factures ;
– répondre aux demandes et réclamations ;
– respecter les obligations comptables et légales.
Les données peuvent être transmises uniquement aux prestataires indispensables à l’exécution de la commande, notamment les prestataires de paiement, la plateforme de boutique en ligne et les transporteurs.
Elles ne sont pas vendues à des tiers.
Le client dispose, selon les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité.
Ces droits peuvent être exercés en écrivant à :
eclatsparfumesbycoralie@gmail.com
Le client peut également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.
17. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les photographies, textes, créations graphiques, noms de produits, logos et contenus présentés par Éclats Parfumés by Coralie restent protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
18. FORCE MAJEURE
La responsabilité d’Éclats Parfumés by Coralie ne pourra être engagée lorsqu’un retard ou une inexécution résulte d’un événement extérieur, imprévisible et irrésistible reconnu comme un cas de force majeure.
Le client sera informé dans les meilleurs délais de toute difficulté affectant sa commande.
19. RÉCLAMATIONS ET MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Pour toute réclamation, le client doit d’abord contacter l’entreprise :
Éclats Parfumés by Coralie
Coralie Coustillet
3 rue du Maréchal-Leclerc
52110 Dommartin-le-Franc
E-mail : eclatsparfumesbycoralie@gmail.com
Téléphone : 06 74 54 22 27
Une solution amiable sera recherchée en priorité.
Après une réclamation écrite préalable restée sans solution satisfaisante, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation auquel l’entreprise a adhéré :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
E-mail : litiges@cm2c.net
Site : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
20. DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes Conditions générales de vente sont soumises au droit français.
En cas de difficulté, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord amiable ou de médiation, le litige sera porté devant la juridiction compétente conformément aux règles légales applicables aux consommateurs.
21. ACCEPTATION DES CGV
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions générales de vente avant de valider sa commande.
Toute commande implique leur acceptation pleine et entière.
FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION
À compléter et à envoyer uniquement pour la rétractation d’un produit non personnalisé acheté à distance.
À l’attention de :
Éclats Parfumés by Coralie
Coralie Coustillet
3 rue du Maréchal-Leclerc
52110 Dommartin-le-Franc
E-mail : eclatsparfumesbycoralie@gmail.com
Je vous informe par le présent formulaire de ma décision de me rétracter du contrat portant sur la vente du ou des produits suivants :
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Numéro de commande :
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Commande passée le :
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Commande reçue le :
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Nom et prénom du client :
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Adresse du client :
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Adresse e-mail utilisée pour la commande :
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Date :
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Signature du client, uniquement en cas d’envoi du formulaire sur papier :
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